HAB-T4 — Titre IV — Conduits et gaines
Articles 44 à 64 — Arrêté du 31 janvier 1986
Dispositions relatives aux conduits et gaines mettant en communication des niveaux différents : gaines techniques, conduits de gaz, ventilation, vide-ordures, colonnes sèches et installations électriques.
Texte officiel : Légifrance
- Article 44 — Conduits et gaines : matériaux
- Article 45 — Traversées de parois coupe-feu
- Article 46 — Recoupement des conduits
- Article 47 — Conduit traversant un plancher sans gaine
- Article 48 — Conduit traversant un plancher avec gaine
- Article 49 — Conduits traversant des murs coupe-feu
- Article 50 — Gaines de gaz : généralités
- Article 51 — Accessibilité des gaines de gaz
- Article 52 — Colonnes montantes de gaz
- Article 53 — Traversées CF des canalisations de gaz
- Article 54 — Robinets d'arrêt
- Article 55 — Appareils à gaz
- Article 56 — Référence réglementaire gaz
- Article 57 — Colonnes sèches : obligation
- Article 58 — Caractéristiques des colonnes sèches
- Article 59 — Robinets de niveau
- Article 60 — Essais et fixation
- Article 61 — VMC : clapets coupe-feu
- Article 62 — VMC inversée et double flux
- Article 63 — Conduits spécifiques
- Article 64 — Vide-ordures
Article 44 — Conduits et gaines : matériaux
Art. 44
Conduits et gaines mettant en communication plusieurs niveaux doivent être réalisés en matériaux incombustibles (M0 ou A2-s1,d0). Gaines collectives : trappes de visite présentant le même degré coupe-feu que la paroi traversée.
Article 45 — Traversées de parois coupe-feu
Art. 45
Traversées de parois coupe-feu par des conduits : dispositifs maintenant le degré requis (clapets coupe-feu, fourreaux intumescents ou gaine CF). Conduits béton/maçonnerie présentant naturellement le degré : exemptés.
Article 46 — Recoupement des conduits
Art. 46
Conduits et gaines mettant en communication plusieurs niveaux sans être encloisonnés dans une gaine CF doivent être recoupés à chaque niveau par un clapet CF automatique commandé par détection de fumée ou par fusible thermique.
Article 47 — Conduit traversant un plancher sans gaine
Art. 47
Conduit traversant un plancher sans gaine : le conduit lui-même est incombustible et le passage dans le plancher est obturé par matériau CF reconstituant le degré du plancher.
Article 48 — Conduit traversant un plancher avec gaine
Art. 48
Conduit traversant un plancher avec gaine exigée : la gaine est CF sur toute la hauteur entre deux niveaux. Trappes de visite CF de même degré que la gaine.
Article 49 — Conduits traversant des murs coupe-feu
Art. 49
Conduits traversant des murs coupe-feu : mêmes règles qu'aux articles 47 et 48 selon que la gaine est exigée ou non.
Article 50 — Gaines de gaz : généralités
Art. 50
Canalisations de gaz ne peuvent pas cheminer dans vide-ordures, gaines d'ascenseurs, gaines électriques ou gaines VMC.
Article 51 — Accessibilité des gaines de gaz
Art. 51
Robinets de coupure individuels dans coffret CF 30 min accessible depuis circulations communes ou depuis logement.
Article 52 — Colonnes montantes de gaz
Art. 52
Colonnes montantes de gaz dans escaliers : isolées par gaines CF 30 min. Colonne de gaz en gaine verticale ventilée en partie haute vers l'extérieur.
Article 53 — Traversées CF des canalisations de gaz
Art. 53
Les canalisations de gaz traversant des parois et planchers CF sont munies de dispositifs maintenant le degré CF requis.
Article 54 — Robinets d'arrêt
Art. 54
Robinets d'arrêt sur chaque colonne montante, accessibles depuis l'extérieur ou depuis les circulations communes, signalés.
Article 55 — Appareils à gaz
Art. 55
Appareils à gaz installés dans locaux ventilés directement sur l'extérieur ou munis de détecteurs de fuite avec coupure automatique.
Article 56 — Référence réglementaire gaz
Art. 56
Conformité à l'arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances.
Article 57 — Colonnes sèches : obligation
Art. 57
Colonnes sèches obligatoires si plancher bas du logement le plus haut > 18 m. Une colonne par cage d'escalier.
Article 58 — Caractéristiques des colonnes sèches
Art. 58
Diamètre intérieur 70 mm minimum. Prise de raccordement SP (Ø 65 mm) au niveau bas, à moins de 60 m d'une bouche d'incendie sous pression.
Article 59 — Robinets de niveau
Art. 59
Robinet à chaque niveau : Ø 40/49 mm avec bouchon, dans coffret dans l'escalier ou la circulation protégée.
Article 60 — Essais et fixation
Art. 60
Essai de pression (9 bars) et de débit périodique à la charge du propriétaire. Colonne fixée aux parois de la cage d'escalier protégée.
Article 61 — VMC : clapets coupe-feu
Art. 61
VMC systèmes 1 et 2 : conduits traversant planchers CF équipés de clapets CF automatiques au droit de chaque plancher, ou gaine CF sur toute la hauteur.
Article 62 — VMC inversée et double flux
Art. 62
VMC inversée et double flux : même règle + traitement thermique des échangeurs. Ventilateur extraction classé F400 (résistance 400°C / 120 min, NF EN 12101-3) en 3e et 4e familles.
Article 63 — Conduits spécifiques
Art. 63
Conduits spécifiques (hottes de cuisine, sèche-linge) : conduits individuels débouchant directement à l'extérieur. Si collectifs, équipés de clapets anti-refoulement CF.
Article 64 — Vide-ordures
Art. 64
Les vide-ordures sont isolés des parties communes et des logements par des parois coupe-feu de degré égal à celui exigé pour les planchers de l'immeuble. Les portes de chargement (trappes) sont pare-flammes de degré une demi-heure, à fermeture automatique. La gaine du vide-ordures est réalisée en matériaux incombustibles. Un dispositif d'extinction automatique ou d'arrosage est recommandé en 3e et 4e familles.
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