ERP
PX — Règles spécifiques aux établissements sportifs — 5e catégorie
Chapitre VI — Arrêté du 22 juin 1990 modifié
Prescriptions particulières applicables aux établissements sportifs couverts (type X) du deuxième groupe, en complément des chapitres Ier et II du livre III.
Texte officiel : Légifrance
Chapitre VI — Règles spécifiques aux établissements sportifs (PX 1)
PX 1
Article PX 1 — Version en vigueur depuis le 20 mars 2001. Modifié par Arrêté du 20 novembre 2000.
Textes applicables
En complément des dispositions des chapitres Ier et II du présent livre, les dispositions techniques du chapitre XII, livre II, visant les établissements du premier groupe, sont applicables aux établissements du 2e groupe.
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