IT 1980 — Emploi d'oxyde d'éthylène dans les ERP

L'oxyde d'éthylène (OE, C₂H₄O) est un gaz incolore à odeur éthérée, liquéfié sous faible pression :

— Limites d'explosivité : LIE 3 % vol., LSE 100 % vol. (explosif dans toute concentration > 3 %) ;
— Densité vapeur : 1,52 par rapport à l'air — s'accumule dans les parties basses ;
— Point d'ébullition : 10,7 °C — liquide à température ambiante sous pression ;
— Toxicité : classé cancérogène catégorie 1 (CIRC groupe 1), mutagène, irritant voies respiratoires. VME : 1 ppm (1,8 mg/m³) ;
— Stockage : sous forme pure ou en mélange avec CO₂ ou HCFC (anciens mélanges) pour abaisser l'inflammabilité.

L'utilisation d'OE pur est la plus dangereuse. L'IT 1980 s'applique quelle que soit la forme d'emploi (pur ou en mélange).

§2.1. Localisation. Les unités de stérilisation à l'OE sont implantées :

— au rez-de-chaussée ou en étage (jamais en sous-sol) ;
— dans un local à usage exclusif, séparé des autres locaux par des parois coupe-feu de degré 1h ;
— avec accès réservé au personnel autorisé, signalé par panneaux d'avertissement.

§2.2. Stockage des cartouches/bouteilles.
— Les cartouches d'OE sont stockées dans une armoire métallique ventilée ou dans un local annexe distinct, coupe-feu 1h ;
— La quantité stockée est limitée au strict nécessaire pour le fonctionnement (généralement ≤ 24h de consommation dans le local de stérilisation) ;
— Température de stockage ≤ 40 °C ;
— Affichage obligatoire : « OXYDE D'ÉTHYLÈNE — CANCÉROGÈNE — INFLAMMABLE — DÉFENSE DE FUMER ».

§2.3. Caractéristiques du local.
— Sol : revêtement imperméable et antistatique (résistance électrique 10⁵ à 10⁸ Ω) ;
— Pas de caniveaux ni de fosses sans ventilation forcée ;
— Toutes les installations électriques dans le local sont de type antidéflagrant (ATEX zone 2 minimum) ;
— Pas de flamme nue ni source d'ignition.

§3.1. Ventilation. La ventilation du local de stérilisation est permanente et mécanique :

— extraction en parties basse (OE plus lourd que l'air) et haute du local ;
— taux de renouvellement minimum : 10 volumes/heure en fonctionnement normal, 20 volumes/heure lors des opérations de chargement/déchargement ;
— rejet à l'extérieur, en un point éloigné de toute prise d'air et de toute fenêtre ;
— le ventilateur est de type antidéflagrant (ATEX) ;
— la ventilation reste en fonctionnement même en l'absence du personnel.

§3.2. Détection. Un système de détection de l'OE est installé dans le local :

— capteurs placés en partie basse (l'OE est plus dense que l'air) et à proximité de chaque stérilisateur ;
— seuil d'alarme préalable : 1 ppm (VME) — alarme sonore et visuelle dans le local et au poste infirmier ;
— seuil d'alerte : 10 ppm — déclenchement automatique du mode de ventilation renforcé (20 vol/h) ;
— seuil de sécurité : 50 ppm — arrêt automatique des stérilisateurs et alarme générale.

§4.1. Appareils agréés. Les stérilisateurs à OE doivent faire l'objet d'une vérification de leur étanchéité avant toute mise en service et après toute intervention de maintenance. Ils sont reliés à un conduit d'évacuation raccordé à l'extraction mécanique du local.

§4.2. Raccordement. Le raccordement des bouteilles/cartouches d'OE au stérilisateur est réalisé avec des tuyaux souples compatibles avec l'OE, vérifiés avant chaque utilisation. Aucune fuite ne doit être détectée lors du contrôle au détecteur portatif avant le cycle de stérilisation.

§4.3. Procédure de fonctionnement. Pendant le cycle de stérilisation : le local est inoccupé autant que possible ; les portes sont maintenues fermées ; la ventilation est active. En cas d'alarme pendant un cycle : évacuation immédiate du personnel, activation du mode ventilation renforcé, alerte au responsable de sécurité.

Après stérilisation à l'OE, le matériel médical doit subir un dégazage obligatoire avant toute utilisation sur les patients, car l'OE résiduel est toxique pour les tissus biologiques :

— le dégazage est réalisé dans un local ou une enceinte ventilée (aérotherme) pendant une durée déterminée selon les matériaux stérilisés (de quelques heures à plusieurs jours pour les matières poreuses) ;
— le local de dégazage dispose d'une ventilation mécanique avec extraction en partie basse, rejet extérieur ;
— les produits stérilisés sont stockés dans le local de dégazage jusqu'à atteindre les teneurs résiduelles en OE admissibles fixées par les normes en vigueur ;
— aucun article stérilisé à l'OE n'est placé dans un conditionnement fermé définitif avant dégazage complet.

Équipements de protection individuelle (EPI) : lors des opérations de chargement/déchargement et de maintenance, le personnel porte un masque à gaz avec cartouche spécifique OE (ou ARI), des gants résistants aux solvants et une combinaison de protection. Un détecteur portatif d'OE est disponible à proximité immédiate.